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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne
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La Terre est notre métier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Terre est notre métier
Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4109585
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
La Terre est notre métier de Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne

Présentation de la marque La Terre est notre métier

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par l'association loi 1901 Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Terre est notre métier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne domicilié(e) 17 rue du Bas Village, CA 37725 - 35577 - Cesson-Sévigné Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne, Mme. Elsa Chanel domicilié(e) 17 rue du Bas Village, CS 37725 - 35577 - Cesson-Sévigné Cédex - France.

La marque La Terre est notre métier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Terre est notre métier est expirée depuis le 31 juillet 2024.

Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : BIO CHAMPARDENNE


Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne, Association loi 1901 - 17 rue du Bas Village, CA 37725 - 35577 - Cesson-Sévigné Cédex - France


Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne, Mme. Elsa Chanel - 17 rue du Bas Village, CS 37725 - 35577 - Cesson-Sévigné Cédex - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.